Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

S.E.T.H
ECANS HOLDING S.A. (Société Anonyme) "Bel Air"

Numéro de dépôt :
3112740
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
S.E.T.H de ECANS HOLDING\

Présentation de la marque S.E.T.H

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ECANS HOLDING"Bel Air" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.E.T.H »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECANS HOLDING"Bel Air" domicilié(e) R.N. 144, 03410 SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 593 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

ECANS HOLDING"Bel Air" a également déposé les autres marques suivantes : S.E.I.H


ECANS HOLDING S.A. (Société Anonyme) "Bel Air" - R.N. 144, 03410 SAINT-VICTOR - France - SIREN 301593331


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 11 février 2002 - retrait total n°340975 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Boîtiers, faisceaux de câbles, serrurerie et quincaillerie métalliques ; pièces de tolerie de haute précision pour l'aéronautique, le spatial, la marine, civil ou militaire ; pièces métalliques en alliages ; châssis électroniques, bacs à cartes, baies de télécommunications, châssis et boîtier radar, coffrets de radio, coffrets d'instruments de mesure et d'informations, boîtiers émetteur/récepteur embarqués, boîtiers et capots optoélectroniques, boîtiers de caméras infrarouge, boîtiers de télécommunications, boîtiers filtres. Pièces de liaison, organes tournants, organes de transmission, organes d'accouplement, moteurs, éléments de guidage. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de mesurage, de contrôle, mécanismes à déclenchement à distance, guides d'ondes, appareil émetteur et récepteur d'ondes, transmetteur, capteurs, sondes, filtres, coupleurs, atténuateurs, transitions, charges, guides et aiguillage appliqués aux hyperfréquences, appareils électroniques pour l'industrie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.